Fiscalité d'entreprise est un module qui est très important pour les étudiants qui vont suivi leur parcours universitaire au option gestion, ce module vise a former les étudiants dans le coté de fiscalité en tant que cette dernier a une grand importance dans le domine de l'économie alors et afin de fixer les connaissances et pour préparer au jours d'examens vous allez trouver ci-dessous un examen de fiscalité d'entreprise avec corrigé bien détaillée sous forme d'un QCM.
Examen
Q1. Les gros taux tuent les totaux veut dire :
A. Taux d'imposition élevés entrainent l'augmentation des recettes fiscales
B. Taux d'imposition élevés entrainent la diminution des recettes fiscales
C. Taux d'imposition élevés encouragent la fraude fiscale
D. Taux d'imposition élevés renforcent le civisme fiscal
Q2. Parmi les impôts et taxes affectés au budgets des collectivités locales ou territoires :
A. La taxe de séjour
B. La taxe professionnelle
C. La taxe intérieur de consommation
D. Les droits de l'enseignement
Q3. Sont obligatoirement imposable à la TVA
A. Les exportations
B. Les importations
C. Les détaillent de la chiffre d'affaires excède deux millions de dirhams
D. Les grossistes quel que soit le chiffre d'affaires réalisé
Q4. Est exonéré(e) de la TVA :
A. SARL à associé unique spécialisé dans la promotion immobilière
B. Auto entrepreneur spécialisé en dans la plomberie
C. Coopérative laitière produisent du fromage d'une valeur de 6 million de DH par an
D. Ecole de l'enseignement privé
Q5. L'établissement stable d'une société étranger tributaire d'un marché de travaux au Maroc peut être soumis a l'IS :
A. Au taux de 10% sur le montant brut hors taxe du prix du marché
B. Au taux de 10% sur le résultat fiscal réalisé par l'établissement stable
C. Au taux de 8% sur le montant brut hors taxe du prix du marché
D. Au taux de 30% sur le résultat fiscal réalisé par l'établissement stable
Q6. Est exonéré(e) totalement de l'IS de façon permanente :
A. SARL spécialisé dans l'artisanat marocain
B. SARL exportant la totalité de sa production
C. SARL exploitant un hôtel dont la totalité de son CA est réalisé en devises
D. Exploitation agricole que que soit son chiffre d'affaires
Q7. L'IR frappe les revenus d'une personne physique :
A. Ayant ou non son domicile fiscal, à raison de l'ensemble de ses revenus et profits de source marocaine seulement
B. Ayant ou non son domicile fiscal, à raison de l'ensemble de ses revenus et profits de source étrangère seulement
C. Questionne A et B
D. Aucune réponse
Q8. Le taux de la cotisation minimale en matière de l'IR peut être égal à :
A. 0.5%
B. 0.25%
C. 6%
D. 3%
Q9. Le principale différence entre l'IR/Revenus prof/régime RNS est que :
A. Les provisions et les amortissements ne sont pas déductibles en cas de RNS
B. Les amortissements ne sont pas déductibles en cas du RNS
C. Les provisions ne sont pas déductibles en cas de du RNS
D. Les provisions ne sont pas déductibles en cas de RNR
Q10. La déclaration de l'IR/Revenus professionnels RNR et RNS et celle de l'IR/Revenues fonciers doivent être respectivement déposés avant :
A. Le premier avril N+1, pour les deux déclarations
B. Le premier avril N+1, pour la premier déclaration et le premier mars N+1 pour la deuxième
C. Le premier février N+1 pour les 2 déclarations
D. Le premier mars N+1 pour la 1ere déclaration et le premier avril N+1 pour la deuxième
Q12. La différence entre le régime des encaissement et le régime des débits quant à la déduction de la TVA récupérable est la suivante :
A. Pour le régime encaissement, l'acceptation d'un effet de commerce vaut paiement
B. Pour le régime des débits, il n'y a pas de décalage d'un mois pour déduire la TVA ayant grevé les charges du redevable
C. Plutôt il n'y a pas de différence entre les deux régimes à ce niveau
D. Aucune réponse
Q13. Une entreprise assujettie à la TVA avec droit à déduction peut acquérir les immobilisations dont elle a besoin hors taxe si :
A. Elle réalise la totalité de son chiffre d'affaires à l'export
B. Elle réalise au moins une partie de son chiffre d'affaires à l'export
C. Elle est nouvellement créée précisément dans les 24 mois qui suivent la date du début de son exploitation
D. Elle est nouvellement créée précisément dans les 36 mois qui suivent la date de début de son exploitation
Q14. Mr Ali épicier Marchand en délai est soumis à l'IR/Revenus professionnels selon le régime forfaitaire. Pour l'exercice 2014, il a déclaré 300 00 DH comme chiffre d'affaires annuel. La marge bénéficiaire fixé par la loi fiscale à ce genre d'activité est de 10%. Par ailleurs Mr Ali loue locale ou il exerce son activité à 2000 DH par mois. Le coefficient que l'inspecteur des impôts lui attribue vu l'importance de son commerce est de 5. Le bénéfice fiscal qui sera pris pour calcul de l'IR de MR Ali est de :
A. 30 000 DH
B. 24 000 DH
C. 120 000 DH
D. Mr X est plutôt exonéré
Q15. Une SARL à réalisé en 2014 un résultat comptable bénéficiaire avant impôt de 5 000 000 DHS par ailleurs, il est à notre que dans les charges, il y a notamment une dotation aux amortissement relative à une voiture de tourisme mise à la disposition du gérant de l'ordre de 80 000 DH, une majoration relative au paiement tarifs de la taxe de services communaux de l'ordre de 20 000 DHS et une provision pour client douteux de 100 000 DHS. D'un autre coté, le bilan et plus particulièrement , un gain de charge de 60 000 DHS relatifs à un emprunt contracté en devise, par conséquence l'Etat du passage du résultat comptable au résultat fiscal doit faire apparaitre un résultat fiscale égal à :
A. 4 800 000 DHS
B. 5 200 000 DHS
C. 5 140 000 DHS
D. Les trois réponses citées ci-dessous sont fausses
Q16. Les déclarations souscrites au titre des exercices N et N+1 par une S.A se présentent comme suit :
Exercice N :
Chiffre d'affaires HT : 19 200 000 DHS
Résultat fiscal : - 450 000
Cotisation minimale : 96 000 DHS
L'IS : 0 DHS
Exercice N + 1 :
Chiffre d'affaires HT : 30 000 000 DHS
Résultat fiscal : 850 000
Cotisation minimale : 150 000 DHS
L'IS : 255 000 DHS
Au titre de l'exercice N+1, la SA doit acquitter à l'administration fiscale un impôt en sus de la cotisation minimale de :
A. 96 000 DHS
B. 105 000 DHS
C. 9000
D. 15 000 DHS
Q17. Une SARL à réaliser un résultat comptable avant impôt de 3 000 000 DHS dans les produits, on constate qu'il y a des intérêts de 80 000 DHS rémunération des obligations nominatives :
A. L'IS à payer est de 900 000 DHS
B. L'IS à payer est de 886 000 DHS
C. L'IS à payer est de 876 000 DHS
D. Les trois réponses citées ci-dessous sont fausses
Q18. Soit un SA, dont le capital sociale totalement libéré de 5 000 000 DHS, à emprunté 6 000 000 DHS auprès de ses actionnaires au taux d'intérêt de 10%, soit des intérêts de 600 000 DHS à rembourser la première année. Le taux d'intérêt autorise par le ministre des finances cette année la est 5%. Les intérêts sont dans la limite :
A. 250 000 DHS
B. 300 000 DHS
C. 500 000 DHS
D. Ces intérêts ne sont pas du tout déductibles
Q19. La SNC "X" imposable à l'IR a réaliser un résultat comptable avant impôt de 1 000 000 DHS. Le principal associé s'alloué une rémunération annuelle de 250 000 DHS et reçoit des intérêts de 50 000 DHS par an sur un prêt de 500 000 DHS qu'il a accordé à la SNC. sa femme reçoit aussi des loyers de 100 000 DHS par an contre partie d'un bureau qu'elle loue à la SNC :
A. Le résultat fiscal est de 1 400 000 DHS
B. Le résultat fiscal est de 1 300 000 DHS
C. Le résultat fiscal est de 1 050 000 DHS
D. Les trois réponses citées ci-dessous sont fausses
Q20. Le salaire global annuel d'un salarié (secteur privé) en 2014 se compose de :
- Salaire de base : 60 000 DHS
- Indemnité de logement : 22 000 DHS
- Indemnités de déplacement justifiées : 10 000 DHS
- Indemnité de responsabilité : 30 000 DHS
- Allocations familiales : 2 400 DHS
Ce salarié marié ayant un enfant à charge, paye à sa banque une traite annuelle de 30 000 DHS dont la moitié constitue des intérêts payés en 2014 sur un emprunt qu'il avait contracté il y a 3 ans pour acquérir son logement de 65 mètre carré couverts d'un montant de 250 000 DHS
A. Le montant du salaire net imposable est donc de 56 671,20 DHS
B. Le montant du salaire net imposable est donc de 57 671,20 DHS
C. Le montant du salaire net imposable est donc de 58 671,20 DHS
D. Les trois réponses citées ci-dessous sont fausses
Corrigé
Explication des réponses de calculs
Q14. on comparer entre 300 000 X 10% et 2000 X 12 X 5 et on retient le bénéfice le plus élevé
Q15. 500 000 + ( 80 0000 - 60 000 ) + 20 000 + 10 000 + 60 000
Q16. année N excédant de la CM/IS = ( 96 000 - 0) = 96 000 doit être imputer sur l'excédant de l'IS/CM de l'année N+1 = ( 255 000 - 150 000 ) = 10 500, donc doit payer N+1 un impôt en plus de la CM qui est égale à ( 105 000 - 96 000 ) = 9 000, c'est ta dire elle doit payer 150 000 + 9000
Q17. il s'agit des obligations nominatives (pas au porteur anonyme) don à réintégrer (20%* intérêts brut) au résultat fiscal et à déduire le mem montant après le calcul de l'IS, c'est ta dire intérêt net = intérêt brut - (20%*intérêt brut)= 80 000, intérêt brut = (intérêt net / 80/) = 10 000, alors (20%* intérêt brut ) = 20 000, donc IS = ((30 000 + 20 000 ) * 30%) - 20 000 = 886.
NB : s'il s'agit des obligations au porteur on déduit ses intérêts du résultat comptable, c'est ta dire de ce ca l'IS = (3 000 000 - 80 000) * 30 % = 876 000
Q18. la condition principal : le capital social totalement libéré, d'où les intérêts rémunérant le compte courant d'associé sont déductibles (si c'est l'inverse non), à la limite de (le taux autorisé *capital social) = 5%* 5 000 000 = 250 000
Q19. c'est une société de personne SNC, la rémunération annuelle et les intérêts rémunérant le compte du principal associé ne sont pas déductibles en matière de l'IR, à réintégrer à ajouter au résulta fiscal ( au niveau de l'IS oui s'il s'agit d'une société SARL ou SA), les loyers (charge de location de bureau) se sont des charges déductibles, don résultat fiscal = 100 000 + 250 000 + 50 000 = 300 000
NB : il s'agit d'une SARL ou SA c'est ta dire à l'IS, la réponse sera 100 000
Q20. salaire brut imposable SBI = tous les éléments de salaire sauf allocations familiales et indemnité de déplacement justifié = 112 000
SNI = SBI - déductions
déductions : 1/frais professionnels = (112 000 - indemnité de logement )*20% = 18 000, on retient ce montant car il ne dépasse pas 30 000 annuel
2/cotisation CNSS : 112 000*4,29% = 4804,8 on ne retient pas ce montant car il dépasse le plafond annuel de 3088.8.
3/ assurance maladie obligatoire AMO : 112 000 * 2% = 2240
4/ les intérêts de logement : il s'agit la d'un logement économique car le montant ne dépasse pas 250 000 et le superficie de 65 mètre carré, donc on déduit du SBI la totalité de la traite (amortissements + intérêts) = 30 000.
NB : il s'agit de logement non économique villa par exemple, on déduit justement les intérêts annuels dans un plafond de 10%*SBI = 11200.
finalement, le salaire net imposable SNI = SBI - (FP + CNSS + AMO + la traite de logement) = 112 000 - (18 000 + 3088.8 +2240 + 30 000) = 58 671,20
NB : dans cet exercice y a pas de cotisation retraite, si on a une cotisation retraite elle sera déduite aussi du SBI dans un plafond de (6% * 112 000) = 6720
Supports de fiscalité d'entreprise
- Cours de fiscalité d'entreprise
- Résumé de fiscalité d'entreprise
- Exercices de fiscalité d'entreprise
Examens de semestre 5
1. Examens de droit des affaires
2. Examens de recherche opérationnel (RO)
3. Examens de marketing approfondi
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