Résumé de finance publique est pour les étudiants intéressé par le module de finance publique S5, ce résumé à pour but de faciliter la préparation, ce module il traites les points importants dans ce module, les chapitres résumé sont comme suit : l'investissement publique et début sur la théorie de l'impôt. les deux chapitres sont résumé d'une manière claire et simple afin de vous faciliter la préparation, et pour plus de résumés de semestre 5 option économie vous pouvez rechercher dans 9rytna.
Résumé de finance publique S5
Définition
Peuvent aussi présentées comme l'ensemble des règles gouvernant les finances de l'Eat des collectivités territoriales des organismes de sécurité sociale des "établissements publics et toutes autres personnes morales de droit public.
Chapitre 1 : l'investissement publique
l'évolution historique des fonctions de l'Etat
qu'est ce que l'Etat ?Est un agent économique groupant toutes les AP dont la fonction est de fournir à la collectivité des services non marchands et redistribuer des revenus.
- l'Etat centrale
- collectivités territoriales
- organismes de protection sociale
Pour connaître le poids de l'Etat dans l'économie on utilise deux indicateurs :
→ taux de prélèvement obligatoire = ( impôt + cotisation sociale * 100) / PIB
→ poids de dépenses publique = ( dépenses publique * 100) / PIB
➤ Impôt : versement monétaire par des personnes publiques physique et morales à titre obligatoire, sans contrepartie afin de couvrir les dépenses de l'Etat
➤ Cotisation sociales : versements obligatoires par les individus à la sécurité sociale afin de financer la protection sociale.
Aperçu de la doctrine :
➤ la mercantilistes :
l'état garant de la richesse d'un pays :
1. richesse d'un pays = capacité d'accumulation des métaux
2. l'enjeu = solde commerciale
3. l'échange inter = jeu à somme nulle
pour avoir le solde positive il doit :
- freiner les importations
- favoriser l'exportation ( diminuer de coût de transport)
Auteurs :
- Jean bandim : 1ère TQ de la monnaie
- William petty : 1ère à calculer le revenu N
leur politique à échoué
l'erreur : l'inflation causée par l'accumulation des moyens de production sans contrepartie.
la richesse est agricole l'Etat garantit l'ordre sociale :
crise de subprimes (EU)
l'économie de marché ne peut pas être abandonné
le non fonctionnement des mécanismes de régulation de marché
dés lores :
l'Etat joue un rôle important pour prévenir les crises et relancer l'économie après les catastrophes d'où l'Etat a le rôle de réguler l'économie et veiller au bon fonctionnement.
Rôle de l’Etat selon les classiques et keynésiennes
Courant courant libérale et action économique de l’Etat
- Rôle de l'État ⇒ le maintien de l’ordre publique et la réalisation des missions
- Etat-Gendarme ⇒ budget de l’Etat avait pour mission financer la force publique
- Laisser-faire ⇒ laisser les marchés s'auto-réguler (main invisible)
- économie néolibéraux ⇒ M.Freidman, T.Sargent, A.Lafer
Intervention de l’Etat
Déstabilisation de l’économie
- Politique : Autolimitation du pouvoirs fin de l’Etat, Dénoncer les méfait du déficit budgétaire
Enfin : → Désengagement Etat
→ Déréglementation
- Model libéral “laisser faire” = Limité (crise sur production)
- Jean b.say ⇒ encourager les États à voter, appliquer les budgets en déficits ‘relancer l’économie)
- Croissance Soutenu ⇒ relancement de l’économie
Justification rôle et moyens de l’intervention de l’Etat dans l’économie
Justification de l’intervention de l’Etat
- Déficiences de marché : l’Etat doit intervenir pour protéger les intérêts communes et assurer le fonctionnement optimal de l’économie
- L’existence des biens collectives : biens non-payables, l’économie non-marchand consommé par tous les usages, exemple : l'éclairage publique
- l'aggravation des intégralités sociales : afin d’assurer le minimum vital à tous les personnes en différents vastes politiques, afin d’éviter les personnes sans emploi, couverture de santé,..
Face aux types d’aspects mentionnés :
➨ La stabilisation ⇒ déficience de marché
➨ L’allocation ⇒ produire les biens collectives
➨ Redistribution ⇒ atténuer les inégalités sociales
Chapitre 1 : l'investissement publique (autre résumé)
- Evaluation historique des fonctions de l 'Etat
- L'Etat : est un territoire délimité par des frontières et réglé par des lois qui sont propres
- Analyse économique du rôle de l'Etat
I. Aperçu de la doctrine
- le courant libéral et l'action économique de l'Etat
- la doctrine interventionniste de l'Etat dans l'économie
II. Justification role et moyens de l'intervient de l'Etat dans l'économie
1. Justification de l'intervention de l'Etat :
- les déficiences du marché
- l'existence des biens collectifs
- l'aggravation des inégalités sociale
2. Role de l'Etat
- la fonction d'allocation
- fonction stabilisatrice
- fonction de redistribution
Role de l'Etat
Pour définir le role de l'Etat nous avons comme suite : les trois fonctions selon Musgrave.
Fonction de distribution ⇔ Fonction d'allocation
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Fonction de stabilisation
Les instruments d'intervention de l'Etat dans l'économie :
1. la politique conjoncturelles
- politique de stabilisation macroéconomique
- politique de relance
2. les politiques structurelles
- politique structurelles de type libéral
- politique structurelle de type interventionniste
La loi de Wagner
Pour Al fer Wagner les pays en voie de développement et d'industrialisation et qui connaissent par conséquent une croissance des revenus et de la production par habitant les dépenses publiques croissant plus rapidement que l'activité économique globale.
Peacok et Wisman
Dans leur analyse des effets à long terme de l'accroissement des dépenses publiques qui s'est produits en temps de guerre Peacock et Wisman ont émis que cet accroissement avait levé les limites de taxation, ce qui avait permis de maintenir ensuite en permanence un niveau plus élevé de dépenses civelles.
Chapitre 2 : Début sur la théorie de l'impôt
Qu'est ce qu'un l'impôt
Constitue un des prélèvements obligatoires effectué par voie d'autorité par puissance publique (l'Etat et les collectivités territoriales) sur les ressources des personnes vivants sur son territoire ou y possèdent des intérêts.
l'impôt composé par 4 :
1. l'impôt est un prélèvement
2. le prélèvement est obligatoire
3. l'impôt n'est pas affecté
4. l'impôt et sans contrepartie directe
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