Examens fiscalité S5 avec corrigé "Quiz"

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L’impôt sur les sociétés s’applique sur





Le résultat fiscal peut être déterminé par





Les cas qui peuvent donner lieu à une régularisation de la TVA sont





Sont considérés comme revenus de capitaux mobiliers soumis à l’IR






Pour la détermination du résultat fiscale on se réfère à la




Ce résultat peut aussi être déterminé en partant du résultat comptable par la formule suivante





Les Taux de l’impôt sur les sociétés selon le CGI 2019





Plusieurs facteurs peuvent être à l'origine du butoir au titre de la TVA





Une Ese industrielle partiellement assujettie à la TVA achète un matériel en avril 2015, à 124.500 HT (TVA 20%), Le prorata applicable en 2015 est de 70%. Le prorata passe en 2016 à 75%. La régularisation à effectuer en 2016 est





L’impôt sur les sociétés, instauré au Maroc en




Mr CHAKIR est un salarié marié et père de 3 enfants dont l'aine est âgé de 25 ans. Celui-ci est salarié et touche un revenu mensuel de 4.500 DH. Les deux autres sont âgés respectivement de 12 et 16 ans. Le salaire de Mr CHAKIR pour le mois de Mai 2016 fait ressortir ce qui suit : Salaire de base : 7.500 ; Heures suppl.: 2.375 DH; Prime de rendement 1.125 DH; Frais de déplacement justifiés: 2.200 DH; Prime d'assiduité : 1.210 DH; Indemnités journalières maladie : 1.345 DH; Prime de Logement: 1.500 DH; Allocations familiales? Cotisation à la CIMR : 350 DH/Mois ; Cotisation à une assurance groupe : 150 DH/MOIS. Il rembourse un prêt qu'il a contracté auprès d'une banque pour l'acquisition de son logement principal. Le prélèvement mensuel est de 2.745 DH dont 513 DH d’intérêts. L'IR à payer par CHAKIR est de :En/h3




La vérification de la comptabilité de la société BIT au titre de 2016 a permis de relever les éléments suivants (HT): Résultat comptable: 148.960 DH; C.A :1.586.500 DH; Produits financiers : 13.250 DH de dividendes et 25.600 DH d'intérêts nets d'un compte bloqué ; Revenus de location : 24.000 DH ; Produits de cession d'immobilisations: 12.500 DH ; Majoration: 1.500 DH; Provision pour garanties données aux clients:10.000 DH ; Rémunération du compte courant d'un associé créditeur de 258.600 DH et calculée au taux de 10% (Taux autorisé est de 2,5%); Acomptes : 20.000 DH. Le résultat fiscal de la société BIT, dont le capital est de 100.000 DH totalement libéré, est de





L’impôt sur les sociétés remplace l’ancien impôt appelé





Pour un bénéfice net entre 300 001 et 1 000 000 le taux applicable selon le CGI 2019 est de





Selon le CGI 2019 parmi les taux spécifiques on trouve





selon le CGI 2019 Le taux de la cotisation minimale ‘droit commun’ est fixé à





Une Ese exportatrice imposable à l'IR est soumise dans son 7ème exercice à un taux égal à



Quels produits doivent être déduits du résultat comptable pour obtenir le résultat fiscal





Idem question 18 mais BIT vous demande de déterminer le montant de L’IS au titre de 2016. Il est de





Sont passibles de l'IS sur option







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