Qcm Introduction à l'étude de droit S3 (Quiz)
Enonce de Quiz
Les successions
est un Droit administratif
est un droit civil
Droit commercial
La première source moderne du droit positif
Le Parlement
Premier ministre
Les membres du gouvernement
Le juge
Le congé maternité
Droit de la Sécurité sociale
Droit constitutionnel
Droit commercial
Droit civil
La règle de droit
S’applique aux situations juridiques
a un caractère personnel
s’applique aux personnes
sanctionne systématiquement
La Cour constitutionnelle est composée
Treize (13) membres, nommés pour une durée de 9 ans non renouvelable
Douze (12) membres, nommés pour une durée de 9 ans non renouvelable
Quinze(15) membres, nommés pour une durée de 9 ans non renouvelable
Le droit social se divise en
Le droit du travail et Le droit commercial
Le droit commercial et Le droit des sociétés
Le droit du travail et Le droit de la sécurité sociale
Le droit des sociétés et Le droit de la sécurité sociale
Les règles relatives au commerçant régit par
Droit fiscal
Droit commercial
Droit administratif
La nomination d’un président d’académie régit par
Droit constitutionnel
Droit commercial
Droit administratif
Droit civil
L’élection du président de la république régit par
Droit administratif
Droit constitutionnel
Droit civil
Droit commercial
Le mariage d’un Allemand et d'une italienne
concerne le droit international privé
concerne le droit national privé
concerne le droit international public
Le droit de la propriété intellectuelle
Des règles relatives uniquement à la propriété littéraire
Des règles relatives à la propriété littéraire et artistique à la propriété industrielle
Des règles relatives à la propriété artistique et à la propriété industrielle
Le droit des sociétés
Ensemble de règles régissant seulement la formation des sociétés
Ensemble de règles régissant la constitution, le fonctionnement et la dissolution des sociétés.
ensemble de règles régissant seulement la liquidation des sociétés
Le droit des finances publiques
Détermine l’assiette fiscale et le recouvrement des différents impôts
Détermine les modes d’utilisation de l’ensemble des ressources de l’Etat et des collectivités locales
Détermine des règles applicables aux rapports entre Etat, régions, collectivités et communes
La violation de la règle de droit est sanctionnée par
la réprobation sociale
État
Les Délits
Situent entre les crimes et les contraventions
des infractions les moins graves commis par une personne
Des infractions les plus graves que peut commettre une personne.
Accidents de circulation
Délits
Sanctions moins d’un moi
Crimes
Outrage public à la pudeur
Se situe entre les délits correctionnels et les contraventions
Délit Correctionnel
Contravention
Les Sanctions Pénales des Crimes
Emprisonnement de 1 moi à 2 ans et amendes
Dégradation civique, Peine de mort, réclusion perpétuel
Amendes et courte détention
Droit public interne est composé de
Droit civil, des affaires
Droit constitutionnel, droit administratif,
Droit pénal, droit processuel, droit social
Le droit fiscal
Les règles relatives aux obligations entre les personnes privées et l’Etat.
Les règles qui déterminent le mode de calcul et de recouvrement des différents impôts et taxes
Les règles relatives à la constitution des budgets publics
Correction
Les successions
est un Droit administratif
est un droit civil
Droit commercial
La première source moderne du droit positif
Le Parlement
Premier ministre
Les membres du gouvernement
Le juge
Le congé maternité
Droit de la Sécurité sociale
Droit constitutionnel
Droit commercial
Droit civil
La règle de droit
S’applique aux situations juridiques
a un caractère personnel
s’applique aux personnes
sanctionne systématiquement
La Cour constitutionnelle est composée
Treize (13) membres, nommés pour une durée de 9 ans non renouvelable
Douze (12) membres, nommés pour une durée de 9 ans non renouvelable
Quinze(15) membres, nommés pour une durée de 9 ans non renouvelable
Le droit social se divise en
Le droit du travail et Le droit commercial
Le droit commercial et Le droit des sociétés
Le droit du travail et Le droit de la sécurité sociale
Le droit des sociétés et Le droit de la sécurité sociale
Les règles relatives au commerçant régit par
Droit fiscal
Droit commercial
Droit administratif
La nomination d’un président d’académie régit par
Droit constitutionnel
Droit commercial
Droit administratif
Droit civil
L’élection du président de la république régit par
Droit administratif
Droit constitutionnel
Droit civil
Droit commercial
Le mariage d’un Allemand et d'une italienne
concerne le droit international privé
concerne le droit national privé
concerne le droit international public
Le droit de la propriété intellectuelle
Des règles relatives uniquement à la propriété littéraire
Des règles relatives à la propriété littéraire et artistique à la propriété industrielle
Des règles relatives à la propriété artistique et à la propriété industrielle
Le droit des sociétés
Ensemble de règles régissant seulement la formation des sociétés
Ensemble de règles régissant la constitution, le fonctionnement et la dissolution des sociétés.
ensemble de règles régissant seulement la liquidation des sociétés
Le droit des finances publiques
Détermine l’assiette fiscale et le recouvrement des différents impôts
Détermine les modes d’utilisation de l’ensemble des ressources de l’Etat et des collectivités locales
Détermine des règles applicables aux rapports entre Etat, régions, collectivités et communes
La violation de la règle de droit est sanctionnée par
la réprobation sociale
État
Les Délits
Situent entre les crimes et les contraventions
des infractions les moins graves commis par une personne
Des infractions les plus graves que peut commettre une personne.
Accidents de circulation
Délits
Sanctions moins d’un moi
Crimes
Outrage public à la pudeur
Se situe entre les délits correctionnels et les contraventions
Délit Correctionnel
Contravention
Les Sanctions Pénales des Crimes
Emprisonnement de 1 moi à 2 ans et amendes
Dégradation civique, Peine de mort, réclusion perpétuel
Amendes et courte détention
Droit public interne est composé de
Droit civil, des affaires
Droit constitutionnel, droit administratif,
Droit pénal, droit processuel, droit social
Le droit fiscal
Les règles relatives aux obligations entre les personnes privées et l’Etat.
Les règles qui déterminent le mode de calcul et de recouvrement des différents impôts et taxes
Les règles relatives à la constitution des budgets publics
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