AccueilQCM Qcm Introduction à l'étude de droit S3 (Quiz) 9rytna 0 Commentaires Facebook Twitter ©Quiz créé par 9RYTNA 9RYTNA Les successions est un Droit administratif est un droit civil Droit commercial La première source moderne du droit positif Le Parlement Premier ministre Les membres du gouvernement Le juge Le congé maternité Droit de la Sécurité sociale Droit constitutionnel Droit commercial Droit civil La règle de droit S’applique aux situations juridiques a un caractère personnel S’applique aux personnes sanctionne systématiquement La Cour constitutionnelle est composée Treize (13) membres, nommés pour une durée de9 ans non renouvelable Douze (12) membres, nommés pour une durée de9 ans non renouvelable Quinze(15) membres, nommés pour une durée de9 ans non renouvelable Le droit social se divise en Le droit du travail et Le droit commercial Le droit commercial et Le droit des sociétés Le droit du travail et Le droit de la sécurité sociale Le droit des sociétés et Le droit de la sécurité sociale Les règles relatives au commerçant régit par Droit fiscal Droit commercial Droit administratif La nomination d’un président d’académie régit par LDroit constitutionnel Droit commercial Droit administratif Droit civil L’élection du président de la république régit par Droit administratif Droit constitutionnel Droit civil Droit commercial Le mariage d’un Allemand etd’uneitalienne concerne le droit international privé concerne le droit national privé concerne le droit international public Le droit de la propriété intellectuelle Des règles relatives uniquement à la propriété littéraire Des règles relatives à la propriété littéraire et artistique à la propriété industrielle Des règles relatives à la propriété artistique et à la propriété industrielle Le droit des sociétés Ensemble de règles régissant seulement la formation des sociétés Ensemble de règles régissant la constitution, le fonctionnement et la dissolution des sociétés. ensemble de règles régissant seulement la liquidation des sociétés Le droit des finances publiques Détermine l’assiette fiscale et le recouvrement des différents impôts Détermine les modes d’utilisation de l’ensemble des ressources de l’Etat et des collectivités locales Détermine des règles applicables aux rapports entre Etat, régions, collectivités et communes La violation de la règle de droit est sanctionnée par la réprobation sociale État dieu Les Délits Situent entre les crimes et les contraventions. des infractions les moins graves commis par une personne Des infractions les plus graves que peut commettre une personne. Accidents de circulation Délits Sanctions moins d’un moi Crimes Outrage public à la pudeur Se situe entre les délits correctionnels et les contraventions. Délit Correctionnel Contravention Les Sanctions Pénales des Crimes Emprisonnement de 1 moi à 2 ans et amendes Dégradation civique, Peine de mort, réclusion perpétuel Amendes et courte détention Droit public interne est composé de Droit civil, des affaires Droit constitutionnel, droit administratif, Droit pénal, droit processuel, droit social Le droit fiscal Les règles relatives aux obligations entre les personnes privées et l’Etat. Les règles qui déterminent le mode de calcul et de recouvrement des différents impôts et taxes Les règles relatives à la constitution des budgets publics Tags QCM Facebook Twitter
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