Droit bancaire est un module qui est programmé durant semestre 6 de droit en français, ce module étudié au semestre 6 au faculté de droit en français et aux établissement de droit en français vise a former les étudiants dans le coté de droit bancaire. concernant les informations traités au support du cours de droit bancaire vous allez voir ci-dessous tous les titres des parties et axes qui sont traités dans le support.
Cours de droit bancaire S6
Les parties du cours
Introduction générale
Premier chapitre : ce chapitre il traite le cadre juridique
Section 1 : cette section elle traite le code de commerce 1996
Section 2 : cette section elle traite la loi bancaire
Sous-section 1 : cette sous-section elle traite les lois bancaires antérieures à celle de 2014
1- Ce axe il traite les innovations communes de la loi de 1993 et 2006
2- Ce axe il traite les apports propres à la loi de 2006
Sous-section 2 : Ce axe il traite les nouveautés de la loi 2014
Deuxième chapitre : Ce deuxième chapitre il traite les acteurs et les activités concernés par le droit
bancaire
Section 1 : cette section elle traite les acteurs régis par le droit bancaire
Sous-section 1 : cette sous-section elle traite les établissements de crédit
1- Ce axe il traite les banques
2- Ce axe il traite les sociétés de financement
Sous-section 2 : cette sous-section elle traite les organismes assimilés
1- Ce axe il traite les établissements de paiement
2- Ce axe il traite les associations de microcrédit
3- Ce axe il traite les banques offshore
4- Ce axe il traite les compagnies financières
5- Ce axe il traite la caisse de dépôt et de gestion
6- Ce axe il traite la caisse centrale de garantie
Sous-section 3 : cette sous-section elle traite les institutions de concertation, de régulation et de contrôle
1 : Ce axe il traite les institutions de contrôle et de régulation
2 : Ce axe il traite les institutions de concertation
sous-section4 : la clientèle
Section 2 : cette section elle traite les activités régies par le droit bancaire
Sous-section 1 : cette sous-section elle traite l’exercice de l’activité bancaire
1 : Ce axe il traite l’octroi et le retrait de l’agrément
A- Ce axe il traite l’agrément ou l’autorisation d’exercer
I - Ce axe il traite les conditions juridiques et prudentielles
II- Ce axe il traite les conditions économiques et sociales
III- Ce axe il traite les conditions commerciales et financières
B- Ce axe il traite le retrait de l’agrément
2 : Ce axe il traite les opérations de banque et les activités connexes
A- Ce axe il traite les opérations de banque
I- Ce axe il traite la réception des fonds du public
a- Ce axe il traite le remise de fonds
b- Ce axe il traite le tiers
c- Ce axe il traite le droit de disposer des fonds pour son propre compte
d- Ce axe il traite l'obligation de restitution
II- Ce axe il traite les operations de credit
III- Ce axe il traite la mise à la disposition de la clientele de tous moyens de paiement, ou leur gestion
B- Ce axe il traite les activités connexes aux opérations de banque
Sous-section2 : cette section elle traite les contrats bancaires
1- Ce axe il traite la réglementation du compte en banque
2 : Ce axe il traite les différents types de comptes en banque :
A- Ce axe il traite le compte individuel et le compte collectif
I- Ce axe il traite le compte individuel
II- Ce axe il traite le compte collectif
B- Ce axe il traite les comptes à vue et les comptes à terme
I- Ce axe il traite les comptes à vue
a- Ce axe il traite les comptes courants
b- Ce axe il traite les compte-chèques
c- Ce axe il traite les comptes sur carnet
II - Ce axe il traite les comptes à terme
Troisième Chapitre : le système financier participatif
Section1 : cette section elle traite les principes fondamentaux de la finance participative
Sous-section 1 : cette sous-section elle traite l’interdiction de l’intérêt
Sous-section 2 : cette sous-section elle traite le partage des pertes et des profits
Sous-section 3 : cette sous-section elle traite l’interdiction de l’incertitude
Sous-section 4 : cette sous-section elle traite la nécessité d’adossement à un actif tangible
Sous-section 5 : cette sous-section elle traite l’interdiction de certaines activités et produits
Section 2 : cette section elle traite les opérations des banques participatives
Sous-section 1 : cette sous-section elle traite Mourabaha
Sous-section2 : cette sous-section elle traite l’Ijara
Sous-section3 : cette sous-section elle traite Moucharaka
Sous-section 4 : cette sous-section elle traite Moudaraba
Sous-section 5 : cette sous-section elle traite Salam
Sous-section 6 : cette sous-section elle traite Al Istisna’a.
Le support du cours contient les informations qui traitent les axes et les points qu'on a cités ci-dessus d'une manière simple et bien détaillé.
Enregistrer un commentaire