Les régimes constitutionnels comparés S3 est un module de semestre 3 droit en français, ce module vise a former dans ce sujet. ce module est orienté pour les étudiants de faculté de droit en français et pour les étudiants qui poursuivent leur parcours au droit en français. ci-dessous vous allez trouver tous les axes et les parties du cours les régimes constitutionnels comparés S3.
Cours de Les régimes constitutionnels comparés S3
Les parties du cours
Introduction générale
Partie 1 : séparation des pouvoirs et classification des régimes politiques
Section 1 : La séparation des pouvoirs
1-Le principe de la séparation des pouvoir
I- Ce axe il traite la différenciation des organes et des fonctions de l’Etat
II- L’équilibre et la collaboration des pouvoirs
2-Ce axe il traite l'adaptation et évolution de la séparation des pouvoirs
I- Adaptation de la SP
A- Adaptation française
B- Adaptation américaine
II-Evolution des pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire
A-Le pouvoir législatif
B-Le pouvoir exécutif
C-Le pouvoir judiciaire
Section 2: La classification des régimes politiques
1-Les régimes de confusion des pouvoirs
I-Le régime d’Assemblée
A-Le principe du régime d’Assemblée
B-La pratique du régime d’Assemblée
II-Les régimes marxistes
A-Les fondements idéologiques
B-La confusion des pouvoirs
2-Les régimes de séparation des pouvoirs
I-Le régime parlementaire
1- Les institutions du régimes parlementaire
2-Les relations entre exécutif et législatif
B-Les modalités du régime parlementaire
2-Les dysfonctionnements du régime parlementaire
II- Ce axe il traite la séparation stricte des pouvoirs : le régime présidentiel
A-Les caractéristiques du régime présidentiel
1- Les institutions du régime présidentiel
2-L’indépendance des organes en régime présidentiel
B- Les limites de la séparation des pouvoirs en régime présidentiel
1-Le fonctionnement du régime présidentiel
2-La nécessaire collaboration des pouvoirs
III-Le régime semi-présidentiel ou régime mixte
A- Les caractéristiques des régimes mixtes
B-Le fonctionnement du régime mixte en France
Conclusion
Partie 2 : le régime parlementaire britannique
Section I- Le cadre institutionnel
1-Les textes fondamentaux
- Ce axe il traite la Grande Charte de 1215 (Magna Carta)
- L’Habeas Corpus de 1679
- Le Bill off Right de 1689
- L’Acte d’Etablissement de 1701
- Le Parliament Acts de 1911 et 1949
- Le Human rights Act de 1988
- Les Dévolution Acts de 1998
- Le Constitutionnal Réform Act de 2005
2-La formation du régime parlementaire britannique
- Le cantonnement progressif du pouvoir royal
- L’émergence du cabinet en 1714
- L’Etablissement du régime parlementaire au XVIIIè siècle
Section II- Cette section elle traite les caractéristiques du régime parlementaire britannique
A- Un parlement bicaméral : « mère des parlement » Le plus ancien des parlements modernes / siège au Palais de Westmister en 1265
I- La chambre des communes
II- Ce axe il traite la chambre des Lords : chambre haute
- Le bicamérisme britannique est d’origine aristocratique
- Sa composition
- Les prérogatives
B- Un pouvoir exécutif bicéphale : le monarque & le 1er ministre
I- Le monarque
II- Le Cabinet ministériel et son chef
- Le cabinet : organe de décision de l’exécutif
- B- Le chef de gouvernement
1-Un Parlement bicaméral
2- Un pouvoir exécutif bicéphale
Section III-Le fonctionnement du régime britannique
1-Le bipartisme
2-Le « gouvernement de cabinet »
Partie 3 : Régime Britannique
I- Dans un régime parlementaire, le pouvoir exécutif est bicéphale ou dualiste c.a.d il est composé de 2 têtes : un chef de l’Etat et un chef de gouvernement.
II- Responsabilité politique du gouvernement devant le parlement
Partie 4 : Le régime présidentiel américain
Section 1 : Les fondements du régime présidentiel américain
1- Les données constitutionnelles et fédérales
I-La constitution et ses amendements
A-Le texte initial
B- Une constitution rigide
C-Une constitution protégée
II-La constitution pose le principe du fédéralisme
2-Les principes de fonctionnement du fédéralisme
I-Le principe de participation
II-Le principe d’autonomie
Section 2: Les institutions du régime présidentiel américain
1-Le Président
I- L’élection présidentielle
A-Les conditions de présentation
B- L’élection du Président
1-Première phase : la désignation des candidats
2-Deuxième phase : L’élection à deux degrés
- L’élection du 45ème président des Etats-Unis
1ère Phase : l’investiture des candidats par les partis
2ème Phase : L’élection du président au suffrage universel indirect
I-Les pouvoirs du Président Chef de l’exécutif : pouvoirs importants sur l’administration, relations extérieures et défense.
A-Chef du gouvernement fédéral
B-Les compétences d’un chef d’Etat, partagées avec le Congrès
2- Le Congrès
I-Statut du Congrès
A-La Chambre des représentants
B-Le Sénat
II-Les pouvoirs du Congrès
3-Le pouvoir judiciaire
I-Le système judiciaire
II-La Cour suprême
Section 3 –L’indépendance des organes fédéraux
1-Des rapports limités entre organes fédéraux
I- Des rapports limités entre organes fédéraux : le Président et le Congrès
II-La nécessaire collaboration entre organes fédéraux : le Président et le Congrès
2-La nécessaire collaboration entre organes fédéraux
Conclusion
Nb : les fichiers du support sont sous format de PPTX, les supports contient tous les informations citées ci-dessus d'une manière claire et simple afin de vous faciliter la préparation.
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