9rytna mettre a votre disposition le cours de droit pénal spécial, ce module il est orienté pour les étudiants de droit en français et pour les gens qui ont une relation avec le droit pénal spécial. ce module il est programmé durant la semestre 4 au parcours universitaire de la licence de droit en français FSJES, et dans des autres semestres selon le système de l'université ou l'établissement. le plan de cours de droit pénal spécial est plein et riche par l'information, concernant le plan vous allez le voir ci-dessous.
Cours de droit pénal spécial S4
Les infractions contre les biens
Introduction
Titre 1 : ce titre il traite les infractions contre les biens
Sous titre premier : ce sous-titre il traite les atteintes juridiques
Chapitre I : ce chapitre il traite le vol
Section I : cette section elle traite les caractères juridiques du vol
Paragraphe 1 : ce paragraphe il traite le vol est un délit public
Paragraphe 2 : ce paragraphe il traite le vol est un délit instantané
Paragraphe 3 : ce paragraphe il traite le vol est une infraction autonome
Section II : cette section elle traite les éléments constitutifs du vol
Paragraphe 1 : ce paragraphe il traite l'élément matériel
Paragraphe 2 : ce paragraphe il traite L'élément moral
Section III : cette section elle traite la répression du vol
Chapitre II : ce chapitre il traite l'escroquerie
Section I : cette section elle traite les éléments constitutifs
Paragraphe 1 : ce paragraphe il traite les moyens de l'escroquerie
Paragraphe 2 : ce paragraphe il traite le but de l'escroquerie
Section II : cette section elle traite la répression de l'escroquerie
Chapitre III : ce chapitre il traite l'abus de confiance
Section I : cette section elle traite la confiance
Paragraphe 1 : ce paragraphe il traite la nature du contrat fondant la confiance
Paragraphe 2 : ce paragraphe il traite l'objet du contrat
Section II : cette section elle traite l'abus de confiance
Paragraphe 1 : ce paragraphe il traite la dissipation ou le détournement
Paragraphe 2 : ce paragraphe il traite le préjudice
Paragraphe 3 : ce paragraphe il traite l'intention frauduleuse
Sous-titre II : ce sous-titre il traite les infractions visant la destruction ou la dégradation des biens
Chapitre I :ce chapitre il traite l'incendie
Section I : cette section elle traite l'incendie volontaire
Section II : cette section elle traite l'incendie involontaire
Chapitre II : ce chapitre il traite la destruction et dommages par des moyens autres que le feu
Section I : cette section elle traite les atteintes à la propriété rurale
Section II : cette section elle traite les atteintes à la propriété publique
Section III : cette section elle traite les atteintes à la propriété privée en général
Les infractions contre la vie humaine
Titre 2 : ce titre il traite les infractions contre la vie humaine
Sous-titre I : ce sous-titre il traite les principales infractions contre les personnes et la famille
Chapitre I : ce chapitre il traite le meurtre simple
Paragraphe 1 : ce paragraphe il traite les éléments constitutifs
Paragraphe 2 : ce paragraphe il traite la répression
Chapitre III : ce chapitre il traite les homicides à qualifications spéciales
Paragraphe 1 : ce paragraphe il traite le parricide
Paragraphe 2 : ce paragraphe il traite l'infanticide
Paragraphe 3 : ce paragraphe il traite l'empoisonnement
Sous-titre II : ce sous-titre il traite les infractions contre l'intégrité corporelle
Chapitre I : ce chapitre il traite les atteintes volontaires à l'intégrité corporelle
Paragraphe 1 : ce paragraphe il traite les atteintes résultant d'un acte positif
Paragraphe 2 : ce paragraphe il traite les infractions d'omission
Chapitre 2 : ce chapitre il traite Les atteintes involontaires à l'intégrité corporelle
Chapitre 3 : ce chapitre il traite les meurtres aggravés
Paragraphe 1 : ce paragraphe il traite les aggravations dues à l'intention du meurtrier (assassinat)
Paragraphe 2 : ce paragraphe il traite les aggravations dues aux circonstances de commission du meurtre
Paragraphe 3 : ce paragraphe il traite les circonstances aggravantes tenant aux moyens utilisés
Le support du cours de droit pénal s4 contient tous les informations qui traitent les axes qu'on a cités ci-dessous. les support de cors sons sous format de PPTX.
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