Cours Droit des personnes et des familles l1 pour les étudiants de licence 1 licence droit et science politique mention droit, ce cours complète traite la totalité des informations du cours de droit des personnes et des familles sans exception et d’une manière simple et claire afin de comprendre et collecter toutes les informations importantes et nécessaires en Droit des personnes et des familles.
Le cours est complète et il traite la totalité des parties et chapitres du cours droit des personnes et des familles l1 avec un détail pour chaque partie dans le cours, pour maîtriser toutes les informations de module droit des personnes et des familles l1, et pour plus d’informations sur le contenu vous allez trouver ci-dessous une explication sur le parties et chapitres du cours et le contenu de chaque parties dans ce cours de droit des personnes et des familles.
Cours de droit des personnes et des familles - Licence 1 Droit
Le cours de droit des personnes et des familles l1 il traitres plusieurs informations qui sont explique est divise en deux grandes parties :
Partie 1 : Le couple
Partie 2 : La filiation
Partie 1 : Le couple
L’individu n’est pas fait pour vivre seul, alors et pour cela la fondation de la famille c’est le couple qui serait régi par un minimum de règles grossières qui formeraient le droit commun du couple. Dans cette partie vous allez apprendre plusieurs informations au sujet du couple. Cette premier partie contient 6 chapitres comme suite :
Chapitre introductif : Reconstruire la famille autour du couple
Chapitre 1 : Les conditions de formation du couple
Chapitre 2 : Les devoirs découlant de la vie en couple
Chapitre 3 : Les conséquences de la vie couple
Chapitre 4 : Le couple en crise
Chapitre 5 : La rupture du couple
Chapitre introductif : Reconstruire la famille autour du couple
Ce chapitre introductif explique les informations suivantes : L’édifice de 1804 aux années 1960, La destruction les années 1960-1990, la reconstruction, la liberté de vivre en couple, l’encadrement de la vie de couple, etc.
Support du Chapitre introductif (pdf)
Chapitre 1 : Les conditions de formation du couple
Ce chapitre 1 explique les informations suivantes : Les conditions de fond, les conditions évoquant la notion d’institution, la prohibition de la bigamie, les conditions évoquant la notion de contrat, les conditions de forme, la convention préalable, la convention devant un officier public, la convention devant un officier public, le régime juridique de la nullité, le droit commun de la nullité absolue, la nullité et mariage putatif, Pacs, etc.
Chapitre 2 : Les devoirs découlant de la vie en couple
Ce chapitre 2 explique les informations suivantes : Les devoirs personnels, l’obligation de vie commune (droit du mariage, droit du pacs, définition du concubinage), l'obligation d’assistance, l'obligation de respect, les devoirs matériels, l’obligation de contribuer aux charges de la vie commune, l’obligation solidaire face aux dettes de la vie courante, etc.
Chapitre 3 : Les conséquences de la vie couple
Ce chapitre 3 explique les informations suivantes : Le droit des étrangers, couple et nationalité, couple et titre de séjour, droit fiscal, couple et droit social, le droit du bail d’habitation, etc.
Chapitre 4 : Le couple en crise
Ce chapitre 4 explique les informations suivantes : Les violences conjugales, le droit pénal et civil, le couple en crise et la maladie mentale, les mesures de droit commun, le déclenchement de la mesure de protection, le couple en crise du fait de l'attitude d'un membre, etc.
Chapitre 5 : La rupture du couple
Ce chapitre 5 explique les informations suivantes : Les formes de la rupture, la rupture conventionnelle « Mutuus Discensus », la rupture conventionnelle enregistrée, le PACS, les ruptures non-conventionnelles, les conséquences de la rupture, le règlement des conséquences de divorce dépendant des considérations essentiellement économiques, le règlement de la rupture du PACS et concubinage dépend du droit de la responsabilité, etc.
Partie 2 : La filiation
La filiation établit un rapport de liens de parenté, la filiation est un lien de sang mais la question qui se pose aujourd'hui c’est que ce lien devient volontaire, cette question sera expliqué et traité dans cette partie qui contient 8 chapitres :
Chapitre introductif : Le droit de la filiation et la réforme de 72
Chapitre 1 : Principes généraux
Chapitre 2 : L’établissement non contentieux de la filiation
Chapitre 3 : Les actions relatives à la filiation
Chapitre 4 : L’action à fin de subside
Chapitre 5 : La filiation scientifique
Chapitre 6 : La filiation adoptive
Chapitre 7 : Les conséquences du lien de filiation
Chapitre introductif : Le droit de la filiation et la réforme de 72
Ce chapitre introductif explique les informations suivantes : Avant 72 la place du droit dans la filiation, la loi de 72, après 72, etc.
Support du Chapitre introductif (pdf)
Chapitre 1 : Principes généraux
Ce chapitre 1 explique les informations suivantes : L’égalité des enfants, les preuves et les présomptions, la compétence, l’action en justice, seuls des conflits de filiation, etc.
Chapitre 2 : L’établissement non contentieux de la filiation
Ce chapitre 2 explique les informations suivantes : l'établissement de la filiation par l'effet de la loi, l'établissement du lien de filiation à l'égard de la mère, l'établissement du lien de filiation à l'égard de la mère, l’établissement de la filiation par reconnaissance, définition de la reconnaissance, etc.
Chapitre 3 : Les actions relatives à la filiation
Ce chapitre 3 explique les informations suivantes : l’action aux fins d’établissement de la filiation, l’action en recherche de maternité, l'action en recherche de paternité, l’action en cessation de possession d'État, les actions pour contester une filiation, etc.
Chapitre 4 : L’action à fin de subside
Ce chapitre 4 explique les informations suivantes : Les conditions de l’action à fin de subside, les effets de l'action, etc.
Chapitre 5 : La filiation scientifique
Ce chapitre 5 explique les informations suivantes : La définition de l'embryon, Un embryon propriété du couple, la filiation de l'enfant issu d'une assistance médicale à la procréation, etc.
Chapitre 6 : La filiation adoptive
Ce chapitre 6 explique les informations suivantes : l’adoption simple, les effets de l’adoption simple, les conditions propres de l’adoption plénière, les effets de l’adoption plénière, etc.
Chapitre 7 : Les conséquences du lien de filiation
Ce chapitre 7 explique les informations suivantes : L'obligation alimentaire, les conditions de l’obligation alimentaire, le régime juridique, etc.
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