Cours de langue et terminologie juridique 2 S2

 

      9rytna mettre a votre disposition l'un des module de semestre 2 de droit en français,  langue et terminologie juridique 2 ce module est pour les étudiants de semestre 2 qui poursuivent leur études en droit en droit en français, y a des universités et des établissement qui programment ce module durant des autres semestre que la deuxième semestre. le module de  langue et terminologie juridique 2 vise a former et favoriser l'apprentissage dans ce thème. le support il contient tous les informations qui sont bien expliquées, les axes et les parties de support sont comme suite. ci- dessous vous allez trouver les titre des chapitres, les axes et les parties traité dans le cours de langue et terminologie juridique 2 S2

Cours de langue et terminologie juridique 2

Chapitre 1 : Terminologie juridique du droit administratif

Section I : cette section il traite L’organisation administrative :

1. ce axe il explique le sujet des principes de l’organisation administrative

2. ce axe il explique L’organisation administrative au Maroc :

A. ce axe il explique L’administration centrale :

B. ce axe il explique L’administration locale

3. ce axe il explique Les collectivités territoriales :

A. ce axe il explique La région :

B. ce axe il explique La province ou préfecture.

C. ce axe il explique La commune.

4. ce axe il explique Les établissements publics :

Section II : cette section il traite  L’activité administrative :

1. ce axe il explique La police administrative :

Section III : cette section il traite  Les moyens d’action de l’administration :

1. ce axe il explique Les décisions administratives

2. ce axe il explique Les contrats administratifs :

Section VI : cette section il traite  Le contrôle de l’action de l’administration par le juge administratif (le contentieux administratif).

1. ce axe il explique Le contentieux de l’annulation (le recours pour excès de pouvoir).

2. ce axe il explique Le contentieux de l’indemnisation (le recours en indemnité).

Chapitre 2 : Terminologie juridique du droit constitutionnel

Section I : cette section il traite  L’Etat

1) ce axe il explique Les caractères juridiques de l’Etat

2) ce axe il explique Les formes de l’Etat

Section II : cette section il traite La constitution

1) ce axe il explique La notion de la constitution

2) ce axe il explique Le contrôle de la constitutionnalité des lois.

Section III : cette section il traite La démocratie (les élections)

1) ce axe il explique Les types d’élections

2) ce axe il explique Le droit de vote (de suffrage) des citoyens 

3) ce axe il explique Les modes de scrutin

4) ce axe il explique L’organisation des élections

Chapitre 3 : Terminologie juridique du droit international

Section I : cette section il traite  L’histoire du droit international:

1. ce axe il explique La période de formation : (avant 1789).

2. ce axe il explique Période de développement (de 1789 jusqu’à nos jours) :

Section II : cette section il traite  Les sujets de droit international :

1. ce axe il explique L’Etat

2. ce axe il explique Les organisations internationales

Section III : cette section il traite  Les traités

1. ce axe il explique la Définition du traité

2. ce axe il explique Pluralité de dénominations

3. ce axe il explique Classification des traités

4. ce axe il explique Conclusion des traités

5. ce axe il explique Les conditions de validités des traités

6. ce axe il explique l'Application des traités

Section IV : cette section il traite  Les autres sources du droit international

1. ce axe il explique ce axe il explique La coutume internationale

2. ce axe il explique Les principes généraux du droit

3. ce axe il explique La doctrine 

4. ce axe il explique La jurisprudence

Section V : cette section il traite  Les rapports internationaux

1. ce axe il explique Les rapports diplomatiques

2. ce axe il explique Les relations consulaires

3. ce axe il explique les limites du cadre institutionnel et normatif du commerce international

Section II : cette section il traite  Quelques branches du droit international :

1. ce axe il explique le droit international du droit de l’homme

A. ce axe il explique la charte internationale des droits de l’homme composée de

B. ce axe il explique les autres instruments internationaux des droits de l’homme

2. ce axe il explique le droit international humanitaire

A. ce axe il explique les conventions de Genève de 1949:

B. ce axe il explique les protocoles additionnels

C. ce axe il explique les conventions internationales du droit international humanitaire réglementant les moyens et les armes de guerre

Chapitre 4 : Les concepts juridiques en arabe

dans chapitre vous allez voir quelque concepts juridique en arabe comme : La coutume La loi Le règlement Le dahir Le décret L’arrêté ministériel Les règles impératives Les règles supplétives…..

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