Cours droit des obligations complet traite la totalité des informations d’une manière claire et détaillée pour vous aider à comprendre toutes les notions nécessaires dans ce cours de droit des obligations, ce cours qui attitre l'attention des étudiants de licence droit et science politique ou toute autre formation de droit, explique plusieurs parties qui sont très importantes dans le domain de droit francaise.
Droit des obligations : Cours complet avec une explication claire et concise
Ce cours de droit des obligations a une grand importance au droit français, est un module couvre plusieurs notions tels que le droit des quasi-contrats, le droit des contrats, le droit de la responsabilité civile, le droit des obligations naturelles, etc.
Cette branche de droit des obligations explique aux étudiants des notions qui expliquent les relations entre les personnes privées soit morales ou physiques pour s'engager à fournir une prestation à un autre individu.
Ce cours de droit des obligations pour les étudiants qui poursuivent leur étude supérieur en licence droit et science politique ou aux autres formations de droit et de science politique, il explique et traite les notions et les informations d’une manière claire et concise pour vous aider à bien comprendre et réussir vos examens et concours.
Le cours de droit des obligations il est complet et il traite la totalité des information, qu’on peut le diviser en quatre parties :
- Introduction
- Les sources du droit de l’obligation
- La formation du contrat
- Les effets du contrat
Plan de la partie introductive
- Définition du droit des obligations
- Les sources des obligations
- L’évolution du droit des obligations
- La réforme du droit des obligations
- L’application du droit des obligations dans le temps
Support de la partie introductive (pdf)
Plan de la partie 1 : Les sources du droit de l’obligation
- Le contrat
- Introduction au droit des contrats
- Le fondement du contrat
- La notion de contrat
- La classification des contrats
Plan de la partie 2 : La formation du contrat
- Les conditions de formation du contrat
- La rencontre des volontés
- L’échange des consentements
- La qualité des consentants
- L’aptitude à consentir
- Les conditions tenant au contenu du contrat
- La notion de contenu du contrat
- L’obligation et la contrepartie
- La règle de l’article 1169, l’article 1170, l’article 1143 du Code civil, etc
- Les sanctions des conditions de formation du contrat
- La distinction de la nullité absolue et de la nullité relative
- Les effets de la nullité
Plan de la partie 3 : Les effets du contrat
- Les effets du contrat entre les parties
- L’effet obligatoire du contrat
- La signification du contrat
- La révision du contrat
- La révocation du contrat
- La responsabilité contractuelle
- Les règles propres au contrat synallagmatique
- Les effets des contrats à l’égard des tiers
- Institutions administratives
- Droit des personnes et des familles
- Introduction à la Vie Politique Française
- Introduction au Droit
- Institutions de l'Union européenne et Conseil de l'Europe
- Histoire des institutions
- Histoire sociale et politique de la France
- Histoire des Sciences Sociales
- Mobilisation et Mouvements Sociaux
- Systèmes Juridiques Comparés (SJC)
- Institutions administratives
- Droit des personnes et des familles
- Introduction à la Vie Politique Française
- Introduction au Droit
- Institutions de l'Union européenne et Conseil de l'Europe
- Histoire des institutions
- Histoire sociale et politique de la France
- Histoire des Sciences Sociales
- Mobilisation et Mouvements Sociaux
- Systèmes Juridiques Comparés (SJC)
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