Fiscalité de l'entreprise est un module d'économie et gestion qui est très important, alors et pour cela vous allez trouver ci-dessous des exercices qui traitent la partie de la TVA (taxe sur la valeur ajouté) ces exercice a pour but de s'entraîner bien et pour maîtriser la partie de la TVA qui est inclus dans le module de fiscalité de l'entreprise si vous avez besoin encore a des supports de fiscalité vous allez les trouver ci-dessous et vous pouvez aussi rechercher dans 9rytna.
Exercices sur la TVA (Taxe sur la Valeur Ajoutée)
Exercice N° 1: CHAMP D’APPLICATION DE LA TVA
Analyser les opérations ci-après au regard de la TVA :
Les opérations d’application de la TVA :
- Les opérations imposables
- Les opérations exonérées
- Les opérations peuvent faire l’objet d’une option à l’imposition de la TVA
.webp "Exercices sur la TVA - Fiscalité de l’entreprise")
Exercice N°2 : BASE IMPOSABLE /EXIGIBILITÉ DE LA TVA
L’entreprise ANOUAR commercialise diverses machines (Taux de TVA 20%). Le 9 juin 2020 vend à un client une machine neuve. Le prix de vente :
- Prix de la machine 200.000
- Frais de transport 2400
- Frais d’emballage 1500
- Remise 1000
- Acompte versé en Mai 40 000
- Frais de montage 14.000
- Frais d’installation 12.000
- Intérêts pour règlement à terme 700
Travail à faire :
- Déterminer la base d’imposition à la TVA ?
- Déterminer les dates d’exigibilité de la TVA, avec que le montant net à payer sera versé fin juillet 2020 par chèque bancaire et suivant le régime des encaissements.
Exercice N°3 : Régimes d’imposition / Fait générateur
SOMATex est une société commerciale installée à Marrakech. Elle est spécialisée dans la commercialisation des différents produits et services imposables à la TVA. Pour le mois de novembre 2020 l’entreprise a réalisé les opérations ci-après :
- 1/11: Livraison de produis électroniques à un client installé à Tanger : 250.000 dhs (HT) le client a déjà versé un acompte de 20.000 dhs en octobre, a remis un chèque de 50.000 dhs dès la réception de marchandises, le reste sera payé dans un délai d’un mois.
- 3/11 : Encaissement d’un chèque de 18.000 dhs auprès d’un client de Marrakech pour solde d’une facture liée aux fournitures scolaires du mois de septembre.
- 8/11 : Expédition de marchandises à un client tunisien.
- 12/11 : Acquisition d’une camionnette de livraison à 220.000 dhs (HT) et règlement de 50% du prix le reste est payable dans un délai de 2 mois en acceptant une traite.
- 25/11: Règlement des factures ci-après (HT) :
- Téléphone : 1400 dhs
- Eau : 1200 dhs
- Électricité : 1500 dhs
- 27/11: Livraison des marchandises diverses à un client d’Essaouira (taux de TVA 20%). La facture s’élève à 110.000 (HT). Le client verse 50.000 dh et accepte pour le reste une traite de 30 jours.
- 28/11 : Prélèvement bancaire (agios bancaires) auprès du compte de l’entreprise d’un montant de 2500 dh TTC.
Travail à faire :
- Déterminer le montant de la TVA à payer par l’entreprise au titre du mois de novembre selon le régime d’encaissement et celui des débits.
- Quel est le régime le plus favorable pour la société SOMATex ?
Exercice N°4 : Déclaration de la TVA
L’entreprise ANNOUR a réalisé les opérations suivantes :
.webp "Exercices sur la TVA - Fiscalité de l’entreprise")
Informations complémentaires : TVA 20%, l’entreprise est soumise à une déclaration mensuelle.
Elle dispose d’un crédit de TVA de 12.300 dh au titre du mois de janvier 2020.
Travail à faire :
Déterminer la TVA due au titre des mois de février, mars et avril 2020.
Exercices de fiscalité
- Exercice sur l'IS
- Exercices sur l'IR
fiscalité de l'entreprise
- Cours de fiscalité de l'entreprise
- Résumé de fiscalité de l'entreprise
- Exercices de fiscalité de l'entreprise
- Examens de fiscalité de l'entreprise
- Examens de fiscalité de l'entreprise 2
Enregistrer un commentaire